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9485 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Code de justice militaire, décrets des 27 septembre et 12 octobre 1870, extraits de la loi du 9 juin-4 août 1857

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Sur l'institution du jury. Mémoire 2, Suite à un premier mémoire couronné dans la séance publique de l'Institut national, germinal an X

Claude-Sébastien Bourguignon-Dumolard

Hachette BNF

16,00 €

Déclaration du Roy contenant continuation et confirmation des privilèges, statuts et ordonnances, des trente quatre jurés vendeurs de vin de la ville de Paris

Charles IX

Hachette BNF

9,50 €

Édict du Roy nostre sire, par lequel est ordonné que toutes interdictions, evocations, arrestz, decretz, seront executoires par tout ce royaume

Henri II

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du Roi portant règlement sur le payement de la capitation des officiers de ses troupes, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit, qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du royaume. 3e édition. Tome 2

Barthélemy-Joseph Bretonnier

Hachette BNF

29,50 €

Loix, et constitutions du roi, lesquelles devront être observées dans les États, tant deçà, que delà des monts et cols, dans les matiéres civiles et criminelles

Sardaigne

Hachette BNF

38,00 €

Déclaration du roy, sur l'édict des greffes des insinuations ecclésiastiques, Avec l'estat, règlement et augmentation des taxes et droicts y attribuez

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €