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9511 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Cahier des clauses et conditions générales du 15 octobre 1921, applicables aux marchés de travaux de constructions militaires, à jour au 9 juillet 1928

COLLECTIF

Hachette BNF

10,90 €

Instruction ministérielle du 13 octobre 1891 relative aux obligations des hommes astreints, au service militaire et renvoyés ou maintenus dans leurs foyers

COLLECTIF

Hachette BNF

11,00 €

Réforme de la législation relative à l'outrage aux bonnes moeurs, considéré comme portant atteinte au droit du père d'assurer l'éducation sexuelle de ses enfants

Pierre Arnaud

Hachette BNF

17,00 €

Code des chemins vicinaux ou Manuel du voyer, contenant l'indication et l'objet des lois qui ont été faites sur les chemins vicinaux

COLLECTIF

Hachette BNF

19,00 €

Ordonnance du Roi portant règlement sur le payement de la capitation des officiers de ses troupes, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres

Gabriel Marotel

Hachette BNF

9,50 €

Recueil des édits, déclarations, arrêts et règlemens concernant les créations, établissemens, droits, privilèges et fonctions des receveurs des consignations du royaume

France

Hachette BNF

21,50 €

Statuts et privileges du corps des marchands orfevres-joyailliers de la ville de Paris, recueillis des textes des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements

Pierre Le Roy

Hachette BNF

23,00 €

Analyse raisonnée du droit françois par la comparaison des dispositions des loix romaines, et de celles de la Coutume de Paris, suivant l'ordre des loix civiles de Domat

Pierre-Louis-Claude Gin, Doulcet

Hachette BNF

37,90 €