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pour « la conjuration des imbéciles ».
Manuel des jurés ou Lettres instructives sur le nouveau jury français, Manière de le former, de le convoquer, fonctions et devoirs des jurés
Jean-Louis Dauvin
Hachette BNF
16,50 €
Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904. Moyens de sauvetage réglementaires, à bord des navires affectés au transport des passagers
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Texte du projet de loi sur le contrat de travail, note et délibération de l'Union, Union des syndicats patronaux des industries textiles de France
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Des Élections municipales dans l'Empire romain en droit romain, Revision des constitutions en droit français. Faculté de droit de Paris, 16 mars 1891
Henri de Bousquet de Florian
Hachette BNF
25,50 €
Le Conseil supérieur des colonies et ses antécédents, avec de nombreux documents inédits, et notamment des procès-verbaux du comité colonial de l'Assemblée constituante
Henri Joucla
Hachette BNF
26,00 €
Loi du 26 juin 1888 relative au recrutement des sous-lieutenants de réserve, précédée du rapport et du décret relatifs à l'avancement des officiers de réserve
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Réglementation des centres de vacances et de loisirs, 150 fiches pour mieux comprendre le droit : réglementation des centres, responsabilités, formalités, maltraitance...
Yannick Dubois
Puits fleuri
29,40 €
Code des établissements industriels classés ateliers dangereux, insalubres ou incommodes, Commentaire pratique des décret du 15 octobre 1810 et ordonnance du 14 janvier 1815
Charles-Félix Constant
Hachette BNF
24,00 €