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pour « la conjuration des imbéciles ».
Consultation pour M. Lézat de Pons, avocat à la Cour impériale de Paris, ancien directeur du Service du Contentieux de la Compagnie des Chemins de fer de Dieppe et de Fécamp
Charlemagne Rudel du Miral
Hachette BNF
16,50 €
Des Institutions judiciaires et de la justice de paix en Haïti, manuel théorique et pratique, de la justice de paix en matière civile, judiciaire et extrajudiciaire. 2e édition. Tome 2
Joseph Dalbémar-Jean
Hachette BNF
25,00 €
Lettre justificative de M. le chevalier de La Rozière, ingénieur pour la Compagnie des Indes, aux îles de France et de Bourbon, à M. de Charpentier Cossigny, Paris, 20 novembre 1755
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Ports maritimes de commerce de la France et de l'Algérie. Droits de tonnage et taxes de navigation, imposés aux navires. Application de l'art. 4 de la loi du 10 mai 1866 et des lois spéciales
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Instruction no 36 relative à l'exécution de la loi du 25 novembre 1808 et du règlement impérial, du 21 décembre, droit au mouvement les droits d'entrée et le droit à la vente en détail des boissons
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et tous les lieux publics, le jeu de hasard, l'ivresse publique et manifeste. Jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Loi sur la police de la chasse, suivie des instructions ministérielles. 2e édition, avec un commentaire sur chaque article d'après les motifs exposés et discutés dans les deux chambres
Joseph Lavallée
Hachette BNF
19,50 €
Articles, statuts, ordonnances et privilèges accordés par le feu roy Charles IX aux jurés, et gardes de la communauté des fondeurs, mouleurs en terre, sable de la ville et fauxbourgs de Paris
France, Charles IX
Hachette BNF
9,50 €