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pour « Stephanie des horts ».
Manuel des justices de paix 13e édition, mise en rapport avec la loi du 23 mai 1838
A Levasseur
Hachette BNF
13,90 €
Jurisprudence du Conseil ancienne, moderne et actuelle, sur la matière des amortissemens, franc-fiefs, nouvel-acquêt et indemnité. Tome 3
Dubost
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De la réforme du Code pénal français et de quelques articles des autres codes qui y ont rapport
Michele Solimene
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De la naturalisation en pays étranger des femmes séparées de corps en France. 2e Edition, 2ème édition revue et augmentée
Daniel Folleville
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Le droit privé du théâtre, ou Rapports des directeurs avec les auteurs, les acteurs et le public
Joseph Astruc
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Édict du 13 juin 1636, portant création et establissement d'une Cour des Aydes en la ville de Lyon
Louis XIII
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Loi sur les loyers, loi sur les baux ruraux de chasse et de pêche résiliation des baux
France
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Loi du 30 pluviôse an XII, relative au contrat de mariage et aux droits respectifs des époux
Joseph de Bernardi
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