Rayons
7
Introduction au droit
143
Histoire du droit
126
Philosophie et sociologie du droit
26
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « stephanie des horts ».
Carnet des contributions directes, foncière, portes et fenêtres, personnelle, mobilière, patentes, prestations, chiens, chevaux et voitures, balayage, poids et mesures
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Ordonnance provisoire du roi du 25 juillet 1784, concernant la formation et la solde des régimens de hussards
Louis XVI
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Arrêt de la cour de parlement entre les vendeurs et contrôleurs des vins de Paris, et les marchands de vins
France. Parlement de Paris
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Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent concernant les droits d'amortissemens, franc-fiefs, nouveaux acquests et usages, 1729-1742
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Hachette BNF
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Édict pour le règlement des degrez de licences et doctorat ès droits en toutes les Universités, de France
Louis XIII
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Histoire du droit romain. Origine, progrès, décadence, rétablissement, perfection et autorité, Vies en abbrégé des jurisconsultes anciens et modernes
Pierre Taisand
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La jurisprudence de 1791 à 1845, l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs T013
Alexandre-Auguste Ledru-Rollin
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Précis des lois et de la jurisprudence sur la police rurale, sur la chasse et sur la pêche, 3e édition
Éléonor Lonchampt
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