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pour « la conjuration des imbéciles ».
Commentaire de la loi du 27 juillet 1880, portant révision de la loi du 21 avril 1810 sur les mines, suivi d'une étude sur les chemins de fer d'embranchement des mines, en France et en Belgique
DELECROIX-E
Hachette BNF
21,50 €
Question de droit féodal entre le Roi et Champion de Cicé, évêque d'Auxerre, à propos de la vente des forges de M. de La Chaussade à Cosne et à Guérigny, par René de Lespinasse
René de Lespinasse
Hachette BNF
9,50 €
Code de l'humanité, ou la Législation universelle, naturelle, civile et politique, Tome 11, avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code.
Fortunato Bartolomeo de Felice
Hachette BNF
36,50 €
Des droits dont la jouissance est attachée à l'état civil et de la distinction qui existe entre les, Français et les étrangers, relativement à cette jouissance, droit civil français
Hugues-Charles-Stanislas Cassal
Hachette BNF
13,90 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : Vente de la chose d'autrui. Droit français : des Droits, de la femme en cas de faillite du mari. Thèse pour le doctorat
Dieudonné
Hachette BNF
18,50 €
Droits constatés. Nouveaux tarifs sur les droits de détail et sur les bières, à l'usage des employés de la régie en exécution de la loi du 19 juillet 1880
Marquant
Hachette BNF
9,50 €
Organisation et les pouvoirs disciplinaires de la Chambre syndicale des courtiers de marchandises, inscrits sur la liste dressée par le Tribunal de commerce de Marseille. Loi du 18 juillet 1866
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 28 janvier 1908, portant application aux troupes européennes et assimilées, à la charge du département des colonies, dispositions de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement
France
Hachette BNF
9,50 €