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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Tribunal civil de la Seine. Revendication de livres, estampes et autographes, M. le Ministre de l'Instruction publique contre M. M. Demichelis, Firmin-Didot et Solar, 10 décembre
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Avertissement pour messire Marc-Antoine Pazeri, prieur de Sainte-Marie de Lauris et ses annexes, défendeur en requêtes principale et incidentes, contre messire Gilles de Gaillard
Gastaud
Hachette BNF
9,50 €
De l'Incompétence des tribunaux dans le procès du Cri des peuples, Mémoire sur l'état actuel de notre législation de la presse
CREVEL-A
Hachette BNF
13,90 €
Thèse pour le doctorat. Du Caractère juridique de la liquidation d'une société commerciale, Faculté de droit de Paris, le 12 juin 1900
BOURGUET-A
Hachette BNF
22,50 €
Ministère des travaux publics. Direction des chemins de fer. Résumé de la législation générale, des chemins de fer russes. Extrait du Bulletin du ministère des travaux publics
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Statuts, ordonnances et règlemens donnez et octroyez par le roi nôtre Sire, aux marchands merciers, , grossiers, joüalliers de la ville de Troyes, au mois de mars, 1627
FRANCE
Hachette BNF
9,50 €
De rebus auctoritates judicis, possidendis seu vendundis, jus romanum De la compétence, en matière de contributions directes, droit administratif : thèse pour la licence
André Vincent
Hachette BNF
13,90 €
Cour d'appel de Dijon. Audience solennelle de rentrée, 3 novembre 1877., L'Esprit de corps dans la magistrature, discours prononcé par M. Léon Legoux,
Léon Legoux
Hachette BNF
9,50 €