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9516 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Explication sommaire de la loi du 25 mars 1896 sur les droits des enfants naturels, dans la succession de leurs père et mère

BOEUF-F

Hachette BNF

9,50 €

Du Sénatus-consulte velléien, ou De l'intercession des femmes, en droit romain, et de l'incapacité de la femme mariée, en droit français : thèse pour le doctorat

Paul Petit

Hachette BNF

19,00 €

Code des émigrés, déportés et condamnés révolutionnairement, ou Collection des lois, Partie 1, proclamations, arrêtés, décrets, senatus-consultes, ordonnances du Conseil d'État, lettres

Teste-Lebeau

Hachette BNF

30,00 €

Congrégations religieuses. Commentaires des loi et instruction administrative du 28 décembre 1880, et 20 juin 1881 sur l'impôt direct de 3 p. %

BOURGADE-F

Hachette BNF

19,50 €

Loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes, dans leur travail. Instruction provisoire D. pour application dans les établissements militaires

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Des sociétés commerciales, législation française comparée aux législations des nations de l'Europe, Commentaires sur la loi du 17 juillet 1856, relative aux sociétés en commandite par actions

FOUREIX-M

Hachette BNF

27,00 €

Arrêts notables du Parlement de Tolose recueillis des mémoires et observations forenses, de messire Bernard de La Roche-Flavin, Nouvelle édition, augmentée des observations

Bernard de La Roche-Flavin

Hachette BNF

37,00 €

Manuel des lois de la guerre maritime, projet de manuel fondé, sur l'abolition du droit de capture de la propriété privée ennemie

INSTITUT DE DROIT

Hachette BNF

19,50 €