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Mémoire des princes du sang, pour répondre au mémoire instructif des princes légitimez, du 15 novembre 1716 et à celui du 9 décembre suivant

Milain

Hachette BNF

11,50 €

Essai sur les tribunaux de paix en matière civile contentieuse, à l'usage des juges de paix, de leurs greffiers et huissiers, des notaires

Pillet ainé

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Procès intenté à messire Adam-Joseph, baron de Sotelet, conseiller des finances, et directeur général des droits de sa Majesté Impériale et catholique aux Pays-Bas. Partie 2

H.-A. L'Escrinier

Hachette BNF

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Manuel des jurés ou Lettres instructives sur le nouveau jury français, Manière de le former, de le convoquer, fonctions et devoirs des jurés

Jean-Louis Dauvin

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Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904. Moyens de sauvetage réglementaires, à bord des navires affectés au transport des passagers

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Texte du projet de loi sur le contrat de travail, note et délibération de l'Union, Union des syndicats patronaux des industries textiles de France

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Thèse de doctorat. Des Élections municipales dans l'Empire romain en droit romain, Revision des constitutions en droit français. Faculté de droit de Paris, 16 mars 1891

Henri de Bousquet de Florian

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Le Conseil supérieur des colonies et ses antécédents, avec de nombreux documents inédits, et notamment des procès-verbaux du comité colonial de l'Assemblée constituante

Henri Joucla

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