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pour « l'arabe du futur ».
Thèse de doctorat. Droits du père de famille sur la personne, et spécialement sur les biens de l'enfant avant et depuis le Code Napoléon
Isidore-Émile
Hachette BNF
19,00 €
Guide du citoyen aux prises avec la police et la justice et devant le juge d'instruction, et le tribunal après l'acquittement ou la condamnation
CABET-E
Hachette BNF
13,90 €
Lettres patentes du roy, en forme de declaration, portant revocation de plusieurs edicts, et commissions extraordinaires, verifiees en la Cour de Parlement de Paris, la Chambre des Comptes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Conference des ordonnances de Louis XIV. Nouvelle édition. Tome 1, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit ecrit et les arrests
Louis XIV, Philippe Bornier, Louis XV, Charles Antoine Bourdot de Richebourg
Hachette BNF
48,00 €
Du projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures, usines, chantiers, ateliers, Rapport, Chambre de commerce de Nîmes, 18 décembre 1847
Léonce Curnier
Hachette BNF
9,50 €
Reglement sur le devoir et office des chirurgiens et apothiquaires, dressé par nos seigneurs du parlement de Dauphin, selon les patentes et commission de mai 1607
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Observations pour les héritiers et représentans du sieur Gressier, défendeurs, contre P.-E. de Fontanieu, chevalier de l'ordre militaire de Saint Louis, demandeur
Despaulx, Baudouin de Guémadeuc
Hachette BNF
9,50 €
Edict du roy pour l'establissement de la Compagnie de la Nouvelle France, Avec l'arrest de verification de la Cour de Parlement de Boudrdeaux
Louis XIII, Parlement de Bordeaux
Hachette BNF
9,50 €