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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Thèse de doctorat. Du Domaine congéable ou bail à convenant en droit français, Étude sur l'in bonis ou propriété prétorienne en droit romain
Louis-Henry de Villeneuve
Hachette BNF
24,00 €
Edict du roy de decembre 1629, portant creation en chef et tiltre d'office formé et hereditaire, de trois conseillers et lieutenans generaux provinciaux ancien, alternatif et triennal
France
Hachette BNF
9,50 €
Tribunal de commerce de Lyon. Du contrat de louage d'ouvrage, droits respectifs des patrons, et des employés en cas de rupture, rapport. Réunion des tribunaux de commerce, 1898
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Du Droit des colonies françaises à une représentation réelle, De la nécessité d'une diminution sur la taxe des sucres des colonies françaises
Poirié Saint-Aurèle
Hachette BNF
11,50 €
Instruction du 6 novembre 1875 relative à la délivrance des congés de réforme, Visites des hommes en jouissance de la gratification de réforme renouvelable
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Guide du citoyen aux prises avec la police et la justice. Arrestations, visites domiciliaires, détention provisoire, secret, devant le juge d'instruction, le tribunal, acquittement, condamnation
Étienne Cabet
Hachette BNF
13,90 €
Instruction du 6 août 1901 sur le service des écoles régimentaires des corps de troupe d'infanterie, et sur la préparation des candidats à l'école militaire d'infanterie
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Le Conseil supérieur des colonies et ses antécédents, avec de nombreux documents inédits, et notamment des procès-verbaux du comité colonial de l'Assemblée constituante
Henri Joucla
Hachette BNF
26,00 €