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pour « Les Max et Lili ».
De l'Exécution des jugements étrangers dans les divers pays, étude de droit international privé
Charles-Félix Constant
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Le raisonnement juridique - 1re ed., Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts
Pascale Deumier
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Les séquelles traumatiques, évaluation médico-légale des incapacités permanentes en droit commun / d, barème
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La motivation enrichie, Réflexions sur les évolutions de la jurisprudence de la Cour de cassation
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Théorie du Code pénal, annotée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, [augmentée d'un supplément contenant la législation et la jurisprudence nouvelles par E. Mesnard]
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Mise en vente et adjudication de la terre, baronnie et chatellenie de Montmirail et, dépendances, appartenant à François-Michel Le Tellier marquis de Louvois, à la requête de Dame Aubry
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Commission donnée aux commissaires et députez par S. M. à NN. SS. de la Cour de Parlement de Rennes, pour faire et parfaire le procez au comte de Chalais et à tous autres criminels de lèze-Majesté
Louis XIII
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Des Institutions judiciaires et de la justice de paix en Haïti, manuel théorique et pratique, de la justice de paix en matière civile, judiciaire et extrajudiciaire. 2e édition. Tome 2
Joseph Dalbémar-Jean
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