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pour « l'arabe du futur ».
Jurisprudence administrative ou Recueil complet et méthodique, par ordre alphabétique, des arrêts du Conseil d'État en matière contentieuse, avec la législation qu'ils appliquent. Tome 2
Théodore Chevalier
Hachette BNF
31,50 €
Corps de droit criminel ou Recueil complet des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, ordonnances et règlemens. Tome 1
Antoine-Jean Mars
Hachette BNF
39,40 €
Statuts et ordonnances de la communauté des maitres tailleurs d'habits de Troyes, Avis des officiers de police, Bureau de Troyes, lettres patentes, arrêt du Parlement, 1709-1711
France
Hachette BNF
10,90 €
Le Code civil commenté dans ses rapports avec la théologie morale. 7e édition, ou Explication du Code civil, tant pour le for intérieur que pour le for extérieur
Thomas-Marie-Joseph Gousset
Hachette BNF
44,00 €
Service de la garde-côte du Poitou, Aunis, Saintonge, ile de Ré et d'Olreon, ordonné le 1er mai 1748, par M. le comte de Chabannes, commandant en chef
Antoine de Chabannes
Hachette BNF
11,50 €
Thèse. De l'accession en droit romain. Du retour légal en droit français, dissertations, Faculté de droit de Poitiers, 5 juillet 1856
Alfred Carré
Hachette BNF
16,50 €
Les baux à loyer. Appendice mis à jour, octobre 1920, d'après les lois nouvelles et la jurisprudence récente de la cour de cassation et du conseil d'Etat
Albert Croquez
Hachette BNF
11,00 €
Reponse au second memoire instructif du Pere Jean-Baptiste Girard, jesuite, Pour C. Cadiere de Toulon querellante en crimes d'enchantement contre ledit Pere Girard, querellé
Chaudon, Catherine Cadière, Théodore de Villeneuve d'Ansouis
Hachette BNF
9,50 €