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8878 résultats pour « l'arabe du futur ».

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies, 1er octobre 1734-30 septembre 1735

France

Hachette BNF

16,00 €

Questions sur l'ordonnance de Louis XIV du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours, de parlement et principalement de celui de Toulouse. Nouvelle édition

Marc-Antoine Rodier

Hachette BNF

42,50 €

Édict du Roy, portant création de 2 lettres de maistrises de chacun art et mestier juré, en toutes les villes et lieux de ce Royaume

France

Hachette BNF

9,50 €

Édict du Roy sur l'élection d'un juge et quatre consuls des marchans en la ville de Paris, lesquels cognoistront de tous procès et différends pour faict de marchandise

France, Charles IX

Hachette BNF

9,50 €

Édict du 27 mars 1623, portant création en tiltre d'office formé, d'un greffier triannal, et 3 maistres clercs héréditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Loi sur la propriété commerciale, réglant les rapports entre locataires et bailleurs, Suivie des décrets et instructions relatifs à l'application de la loi du 10 août 1927

France

Hachette BNF

9,50 €

Acte pour la licence. Code Napoléon. Du Louage. Droit commercial. Des Associations en participation, Droit administratif. Contributions directs. Faculte de droit de Toulouse

Gaston Doat

Hachette BNF

9,50 €

Contre le projet de loi portant approbation des stipulations financières d'une convention, passée entre le ministre des Finances, Compagnie générale maritime et Société du crédit mobilier

Olivier Le Roy de Kéraniou

Hachette BNF

11,90 €