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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
l elaboration d un droit de la privation de liberte avis et recommandations du cglpl, Étude autour des recommandations minimales du contrôleur général des lieux de privation de liberté, cglpl
Muriel Giacopelli
LEXISNEXIS
46,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : Des Effets de l'exécution partielle d'une obligation., Droit français : Le Droit des pauvres de la redevance prélevée au profit des hospices et des
Pector
Hachette BNF
20,00 €
Mémoire pour demoiselle Eléonore-Thérèse de Lorme, fille de défunt sieur Louis de Lorme,, commissaire aux revues d'Arc-en-Barrois, et de dame Nicole Parisel, contre Me Jean-Baptiste Rapalli
Terrasson
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : sur le développement historique de l'Actio injuriarum, en droit privé romain. Droit français, de la double nationalité des individus et des sociétés. Thèse
Henri Fromageot
Hachette BNF
20,50 €
Déclaration de la volonté du Roy sur le départ de la Royne, sa très honorée dame et mère, du chasteau de Blois, et de ce qui s'est ensuyvi en conséquence d'iceluy
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du roy pour la vente et revente des offices de notaires, tabellions et gardenotes royaux, domaniaux et héréditaires, unis et incorporez au ressort de la Cour de Parlement de Thoulouse
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. Le Divorce et la séparation de corps en droit international privé, spécialement au point de vue du droit français. Faculté de droit de Paris, le 19 avril 1893
CENTNER-E
Hachette BNF
21,50 €
Édict portant vente et aliénation aux Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, jusques à la somme de quatre cens mil livres de rente annuelle et perpétuelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €