Rayons
23
Introduction au droit
301
Histoire du droit
356
Philosophie et sociologie du droit
56
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « Les Max et Lili ».
Observations sur le chapitre VIII concernant la répression des contrefaçons et autres délits, en matière de propriété littéraire et artistique, brevets d'invention, dessins, modèles, secrets
Édouard
Hachette BNF
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Ordonnance portant règlement sur la composition, la police et le service, de la compagnie du Prévôt de l'Hôtel et Grand Prévôt de France
Louis XVI
Hachette BNF
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Édict du Roy pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche et punition des abus et malversations commises au fait de ses finances
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Arrest du conseil d'Estat portant defenses à tous subjets de faire aucune difficulté pour la recepte, et exposition des monnoyes d'or et d'argent, aux prix declarez
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour Magdeleine Herbault, marchande à Orléans, et de tous appelants de la plainte, permission d'informer, information et de la sentence du 25 janvier 1729
Doulcet
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Statuts, ordonnances et règlemens du corps des marchands merciers, grossiers, joüailliers de Paris, Avec plusieurs arrests rendus en conséquence desdits statuts et ordonnances
France, Corps des marchands merciers grossiers joailliers de cette ville de Paris
Hachette BNF
16,50 €
Thèse pour la licence. Code Napoléon. Des Privilèges et hypothèques, Droit commercial. Des sociétés en commandite et anonyme. Faculté de droit de Toulouse
A Bacon
Hachette BNF
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Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Donations entre vifs et des testaments, Droit commercial. Faillites et banqueroutes. Faculté de droit de Toulouse
Jean-Baptiste-Léopold Borie
Hachette BNF
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