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pour « changer le monde en 2 heures ».
la protection de l accedant immobilier, actes du colloque organisé par l'Association Rencontres notariat-université, ARNU, Montpellier-Nîmes-Avignon-Perpignan et le Laboratoire de droit privé de la Faculté de droit de Montpellier, le 5 février 2009 à l...
Rencontres notariat-université
LEXISNEXIS
50,70 €
Compagnie du Chemin de fer d'Orléans. Loi portant approbation de la Convention passée, le 28 juin 1883 entre le ministre des travaux publics & Compagnie des chemins de fer Paris Orléans
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Procès et acquittement du National, poursuivi pour avoir défendu l'égalité, les droits de l'armée,, la loi contre le privilège et le régime des ordonnances, contenant l'article incriminé, les débats
Michel de Bourges
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du roi, pour la translation & établissement, dans le collège de Louis le Grand,, du collège de Lizieux, ainsi que des boursiers des collèges de Paris où il ne se trouve plus
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit français. Du service militaire dans ses rapports avec les droits, politiques et le mandat législatif. Thèse de doctorat soutenue le 30 octobre 1899 par A. Cothias,
A Cothias
Hachette BNF
16,50 €
Le pour et le contre, ou Réplique de plusieurs négocians de Paris au mémoire des manufacturiers, de coton, sur la rétroactivité de l'article 59 du titre VI de la loi du 28 avril 1816
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Réclamations pour le Sr Charles-Marie-Canalès-Oglou, seul héritier de feu Sr de Boullon-Morange, demandeur, contre dame Aubourg, veuve du sieur Léonard Robin près le Tribunal civil de la Seine
Avocat Adam
Hachette BNF
17,00 €
Instruction extraite de la Fondation faite par Monsieur le duc et Madame la duchesse de Nevers, pour le mariage de soixante pauvres filles par chacun an, à perpétuité, et des arrêts rendus
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €