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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Les tribunaux civils de Paris pendant la Révolution, 1791-1800, documents inédits recueillis avant l'incendie du Palais de justice de 1871
Antoine-Mathurin Casenave
Hachette BNF
49,50 €
Codification des usages ruraux, étude sur l'usage obligatoire, le danger de légiférer, et la revision dans les arrondissements de Laval et de Mayenne
Guéranger
Hachette BNF
9,50 €
De la Légalité des droits d'enregistrement d'après les lois fiscales, mises en rapport avec les lois civiles, de procédure et de commerce
BONNIOT-D
Hachette BNF
17,50 €
Droit romain : de pacto quod dicitur de non petendo, et praesertim de pacto cum creditoribus, suspectae hereditatis interposito . Droit français : du concordat
Berthet
Hachette BNF
11,50 €
Département de Meurthe-et-Moselle. Arrondissement de Lunéville. Ville de Lunéville, Règlement sur la police générale des cimetières. 1er mai 1890
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Résumé du traité de la Propriété des mines et de ses conséquences, d'après les principes de la loi du 21 avril 1810
Pierre Rey
Hachette BNF
21,50 €
Nouveau code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences, et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau
France
Hachette BNF
31,50 €
Observations sur les résultats possibles du projet de loi, relatif au mode de paiement du 1er cinquième des reconnaissances de liquidation
Armand Seguin
Hachette BNF
9,50 €