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8878 résultats pour « l'arabe du futur ».

Thèses de doctorat. De l'Aveu dans la procédure romaine en droit romain. Du Droit de chasse dans, ses rapports avec la propriété, étude de droit français et droit comparé. Faculté de droit de Nancy

Maurice Schaeffer

Hachette BNF

30,50 €

Le Code de commerce, accompagné du texte annoté des lois qui ont abrogé ou modifié plusieurs, de ses dispositions et de l'indication de ses articles corrélatifs. Lois sur la contrainte par corps

COLLECTIF

Hachette BNF

17,50 €

Loi du 25 mars 1896 sur les droits des enfants naturels dans la succession des parents, qui les ont reconnus et sur la dévolution de la succession des enfants naturels

Albert Vigié

Hachette BNF

9,50 €

Décrets des 16 janvier 1925 portant règlementation du tra vail des employés des chemins de fer, des grands réseaux, décret Peyral, 15 février 1926 règlant le travail des grands ateliers

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Articles, statuts, ordonnances et reglemens des gardes jurez du 3 juillet 1658, anciens bacheliers, et maistres de la communauté des chapeliers des fauxbourgs, banlieuë, prévosté et vicomté de Paris

Adrien de Musinot, René Harenger, France

Hachette BNF

9,50 €

Le Ministère vengé, ou Apologie victorieuse de la nécessité d'une législation de la presse, des lois, ordonnances et réglemens sur la presse, et loi du 9 novembre 1815, dans ses applications aux écrits

Alfred Thiéry

Hachette BNF

14,90 €

Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 1, les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent

Jacques Curasson

Hachette BNF

42,00 €

Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et création en tiltre, d'office héréditaire, d'un second commissaire à faire les roolles des tailles et autres deniers

France

Hachette BNF

9,50 €