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Plus de 10000 résultats pour « la conjuration des imbéciles ».

Traité des donations, des testamens et de toutes autres dispositions gratuites. 3e édition, précédé d'un discours historique sur l'ancienne législation relative à cette matière

Jean Grenier

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Code de procédure civile, servant de supplément au procès verbal des séances du Corps législatif, Exposés des motifs par les orateurs du gouvernement

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Ordonnance portant règlement sur les gouvernemens généraux des provinces, gouvernemens particuliers, lieutenances de Roi ou commandemens, majorités, aides, sous-aides-majorités des villes et places

Louis XVI

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Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Lettres patentes sur arrest du 11 avril 1752, données à Versailles

Parlement de Dauphiné

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Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Lettres patentes du Roi du 19 mars 1761, données à Versailles

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Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Déclaration du Roi du 27 août 1760, donnée à Versailles

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Code rural ou recueil analytique des lois, règlements et usages, qui intéressent les habitants des campagnes et leurs propriétés, principalement en Provence

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Guide pour l'application des lois, décisions et instructions sur le timbre, en matière d'écritures et de comptabilité des communes et établissements publics

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