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Plus de 10000 résultats pour « la conjuration des imbéciles ».

Dictionnaire des arrests ou Jurisprudence universelle des Parlemens de France et autres tribunaux, contenant par ordre alphabétique les matières bénéficiales, civiles et criminelles. Tome 3

Pierre-Jacques Brillon

Hachette BNF

46,50 €

Edict du Roy du 4 septembre 1628, creation en heredité des offices de Conseillers receveurs, et controolleurs Particuliers triennaux des decimes en chacun Diocese, avec gages et droicts

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Nouveau manuel des vices rédhibitoires des animaux domestiques, avec leur dénomination et les délais de garantie dans lesquels l'action doit être intentée en France

P.-C. Lavenas

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Edict du roy du 28 juin 1627, portant création en heredité d'un greffier des dépris des vins, en chacune ville, bourg et paroisse de ce Royaume

Louis XIII

Hachette BNF

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Ordonnance du roy du 25 juin 1750, concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et état-majors des places, et le service dans lesdites places

Louis XV

Hachette BNF

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Procès intenté à messire Adam-Joseph, baron de Sotelet, conseiller des finances, et directeur général des droits de sa Majesté Impériale et catholique aux Pays-Bas. Partie 1

H.-A.. Rédacteur L'Escrinier

Hachette BNF

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Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, Analyse des principes sur les donations entre vifs, les testaments et les contrats de mariage

Guillaume-Jean Favard de Langlade

Hachette BNF

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Code des débitants de boissons, à l'usage des limonadiers, cabaretiers, cafetiers, maîtres d'hôtels, aubergistes, gérants de cercles, logeurs, restaurateurs, marchands de vins

Camille Philippe Dayre de Mailhol

Hachette BNF

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