Rayons
23
Introduction au droit
302
Histoire du droit
355
Philosophie et sociologie du droit
56
Droit comparé
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Histoire générale du droit français public et privé des origines à 1815. Tome 2, Période féodale et coutumière du Xe au XVIe siècle. Période monarchique
Émile Chénon
Hachette BNF
33,00 €
Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien. Livres III et IV des Instituts, précédée de l'Histoire de la législation romaine et d'une Généralisation du droit romain
Joseph-Louis-Elzéar Ortolan
Hachette BNF
40,90 €
Commentaire-traité des privilèges et hypothèques et de l'expropriation forcée. Tome 2, En rapport avec lois sur la transcription, tenue des registres hypothécaires, hypothèque maritime
Paul Pont
Hachette BNF
36,50 €
Patrons et employés. De la Rupture des contrats de louage d'ouvrage entre patrons et employés, conséquences de la loi du 27 décembre 1890
Jules Clozel
Hachette BNF
9,50 €
Arrest du Conseil et lettres patentes du 26 février 1732, pour la réformation générale de la maîtrise des Eaux et forêts d'Arques, département de Roüen
Louis XV
Hachette BNF
19,50 €
Lettres patentes du roy Charles VII portant pouvoir aux marchands fréquentant la rivière de Loyre, et autres fleuves y descendans de lever subside et ayde sur leurs marchandises
Charles VII
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 2
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
33,00 €
Anciens statuts, ordonnances, règlemens, arrests du Conseil d'Estat faux-bourgs et banlieuë de Paris, lettres et arrests de la cour de parlement, enregistrements pour la communauté des maistres
FRANCE
Hachette BNF
10,90 €