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Ordonnance du 10 mai 1844, portant règlement sur l'administration et la comptabilité des, corps de troupe, modifiée par les décrets des 7 août 1875 et 1er mars 1880 : annotée

Louis-Philippe Ier

Hachette BNF

26,50 €

Nouveau régime des cultes en France : commentaire de la loi du 9 décembre 1905 sur la, séparation des Églises et de l'État, des décrets des 29 décembre 1905, 19 janvier et 16 mars 1906

Reutenauer

Hachette BNF

16,00 €

Code municipal. Loi municipale du 5 avril 1884, expliquée par la circulaire du 15 mai 1884 et, l'instruction du 11 avril 1896. Décrets des 7 avril 1884 et 29 avril 1889, lois des 12 mai 1889

P. Roy

Hachette BNF

16,00 €

Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche, la France, le Royaume, Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, la Prusse, la Russie et la Turquie, avec les conventions

XXX

Hachette BNF

18,00 €

Mémoire pour Jean-Baptiste Gombault, maître vitrier de Paris et ordinaire des bâtiments du roi, contre les anciens et les jurés en charge de la communauté des maîtres vitriers de Paris

Daminois

Hachette BNF

9,50 €

Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et conseils municipaux 2nd ed, , des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police

RONDONNEAU-L

Hachette BNF

35,00 €

Ministère du Travail et de prévoyance sociale. Conseil supérieur du travail. Décrets du 10 aout 1899, sur les adjudications, rapport au nom de la Commission permanente. Procès-verbaux et documents

Frédéric Honoré

Hachette BNF

11,00 €

De l'officier de l'état-civil précédé des devoirs que MM. les maires ont à remplir chaque mois, et remèdes à appliquer aux asphixiés et aux personnes mordues par des chiens enragés

Édouard Sauer

Hachette BNF

19,00 €