Rayons
6
Introduction au droit
139
Histoire du droit
120
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
De l'execution de l'article trois de l'edit du Roy du mois d'avril 1679, pour le rétablissement des etudes de droit canonique et civil à l'Université d'Orléans
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Hachette BNF
9,50 €
Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté, lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 1
Louis XIV
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Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 2
COLLECTIF
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Droit public et administratif français ou Analyse et résultat des dispositions législatives, et réglementaires sur toutes les matières d'intérêt public et d'administration. Tome 4
Adèle-Gabriel-Denis Bouchené Lefer
Hachette BNF
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Édict du roy, portant attribution de la qualité et fonction d'esleu aux commissaires examinateurs, seconds advocats et procureurs du Roy alternatifs et confirmation des exemptions de tailles
Louis XIII
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Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1683-1700
COLLECTIF
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Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant la campagne 1761
Louis XV
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Édict du 14 janvier 1634, portant suppression des trente vendeurs de foin, bois et charbon à Paris, et imposition de douze deniers sur la busche, outre les anciens
Louis XIII
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