Rayons
6
Introduction au droit
139
Histoire du droit
120
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
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Édict du 14 janvier 1634, portant suppression des trente vendeurs de foin, bois et charbon à Paris, et imposition de douze deniers sur la busche, outre les anciens
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Exposition de la lettre et de l'esprit des chartes générales du Haynaut, qui jointes aux placards, ordonnances royaux et aux coutumes particulières forment le code de cette province
Philippe Joseph Raparlier
Hachette BNF
34,40 €
Ordonnance au sujet des prétendus miracles attribuez à l'intercession du sieur Parîs, diacre, inhumé dans le cimetière de la paroisse de Saint-Médard
Charles-Gaspard-Guillaume de Vintimille Du Luc
Hachette BNF
21,50 €
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T01, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
28,50 €
Des droits de succession et de substitution de la Serénissime maison electorale de Baviere, aux royaumes de Hongrie et de Boheme, ainsy qu'a l'archiduché d'Autriche
COLLECTIF
Hachette BNF
20,00 €
Ordonnance du roi du 17 juin 1776, concernant la constitution et administration de l'Hôtel royal, des Invalides, les officiers, bas officiers et soldats pensionnés
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T07, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
28,50 €
Règlement du 2 septembre 1775 arrêté par le Roi, sur l'uniforme des officiers généraux, et autres employés dans ses armées et dans ses places
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €