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9489 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Jurisprudence relative à l'application de la loi du 3 juillet 1877. Fixation de l'indemnité, Valeur représentative. Réquisitions d'automobiles. Réquisitions de chevaux. Départ des intérêts

COLLECTIF

Hachette BNF

11,90 €

Huit années d'application de la loi sur les accidents du travail. La déformation de la loi, les abus simulateurs et médecins-marrons, l'exploitation des industriels

Auguste-Jean-Baptiste Villemin

Hachette BNF

9,50 €

Le Légataire universel, comédie en 5 actes et en vers, Les Comédiens ordinaires du Roi, Paris, 9 janvier 1708. Nouvelle édition

Jean-François

Hachette BNF

13,90 €

Essai sur les révolutions du droit françois suivi de vues sur la justice civile, ou Projet de réformation dans l'administration de la justice civile

Joseph de Bernardi

Hachette BNF

28,50 €

Attentat des 12 et 13 mai 1839. Réquisitoires et répliques du procureur général, avec l'exposé des charges individuelles par les avocats généraux

France. Cour des pairs

Hachette BNF

18,00 €

Cours élémentaire de droit criminel comprenant le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, Code d'instruction criminelle en entier et des lois nouvelles qui les ont modifiés

Trébutien

Hachette BNF

35,00 €

Règlement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école, arrêté par le conseil supérieur de l'instruction publique et promulgué par arrêté du 17 Juin 1880

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Collection de jurisprudence sur les matières féodales et les droits seigneuriaux, utile aux différentes cours et jurisdictions du royaume, en usage en Provence et Languedoc. Tome 2

Louis Ventre

Hachette BNF

25,00 €