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Nouveau manuel théorique et pratique de la taxe des frais en matière civile
Louis François Bonnesoeur
Hachette BNF
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Loi sur les récidivistes du 27 mai 1885 et règlement d'administration publique du 26 novembre 1885, suivi d'observations sur l'application judiciaire de la loi
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Loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques
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Ordonnance du Roi du u 1er avril 1779, concernant son régiment d'infanterie
Louis XVI, France
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Loi du 6 février 1893 et la communication au ministère public
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Code annoté des juges de paix. Code de l'audience. Code du cabinet
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De l'Organisation des gardes-champêtres
Louis-Charles-Marie Vincent
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La Condition juridique de la femme dans l'ancienne Égypte, avec une lettre à l'auteur par M. Revillout
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