1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « cherche et trouve géant ».

Édict du roy du 8 may 1634, portant creation de 200 offices de Chevaliers du Guet, 200 lieutenans, 200 exempts et 600 archers dudit Guet, y compris les 50 exempts et 300 archers

France

Hachette BNF

9,50 €

Remonstrance et conclusions des Gents du Roy, et arrest de la Cour de Parlement du 26 novembre 1610, Sur Tractatus de potestate summi Pontificis in rebus temporalibus adversus Guilielmum Barclaium

Voysin

Hachette BNF

11,50 €

Acte pour la licence. Code Napoléon. Privilèges et hypothèques. Code de procédure. La mise au rôle, Droit criminel. De la Prescription extinctive de l'action publique et de l'action civile

Prosper-Henri Barrière

Hachette BNF

11,00 €

Mémoire pour le commerce de charbon de bois et de terre contre l'ordonnance du 3 mars 1825, qui accorde une augmentation de tarifs aux compagnies des canaux de Briare, Orléans et Loing

COLLECTIF

Hachette BNF

11,00 €

Thèse de doctorat. Le système des peines et le régime de leur exécution dans la législation roumaine, comparés avec la législation française et des législations étrangères. Faculté de droit de Paris

Ovide Gherghel

Hachette BNF

20,00 €

Loi portant réforme du régime des pensions civiles et des pensions militaires du 14 avril 1924, mis au courant et suivis de l'instruction sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie

France

Hachette BNF

11,00 €

Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarrre, Sur le fait des entrées, aydes et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aydes de Paris

Jacques Jacquin

Hachette BNF

28,50 €

Recueil. Edict du roy sur l'establissement de la jurisdiction des consuls en la ville de Paris, et les déclarations et arrests donnez ensuite pour authoriser la dite justice, divisé en 2 parties

Denys Thierry

Hachette BNF

35,40 €