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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Des sociétés commerciales, législation française comparée aux législations des nations de l'Europe, Commentaires sur la loi du 17 juillet 1856, relative aux sociétés en commandite par actions
FOUREIX-M
Hachette BNF
26,50 €
Université de Paris. Droits de succession du conjoint survivant dans le droit français, et dans les principales législations étrangères, thèse pour le doctorat par Hippolyte Dreyfus,
Hippolyte Dreyfus
Hachette BNF
19,00 €
Les États du Dauphiné aux XIVe et XVe siècles : thèse pour le doctorat ès lettres présentée, à la Faculté des lettres de l'Université de Grenoble
Auguste Dussert
Hachette BNF
26,50 €
Essai sur l'organisation du pouvoir judiciaire à Rome, dans l'ancienne constitution française, et d'après le droit constitutionnel moderne : thèse pour le doctorat
E Margier
Hachette BNF
19,50 €
Traité analytique des matières principales du droit et de la morale, considérés dans leur rapport, avec l'état actuel de la civilisation par G.-Y. Grouard,
G.-Y. Grouard
Hachette BNF
29,50 €
Édict du Roy pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche et punition des abus, et malversations commises au fait de ses finances
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 20 décembre 1635, portant création d'un siège présidial en la ville de Rhodez, et des officiers pour le composer
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des anciens édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne, avec des commentaires et plusieurs edits, declarations, arrests et reglemens
COLLECTIF
Hachette BNF
47,00 €