Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « Stephanie des horts ».
Traité de l'hérédité des femmes en Normandie, dans lequel on prouve qu'en cette province, elles prennent part aux meubles et conquêts du mari, en qualité d'héritières
Nicolas Antoine Duval Duhazey
Hachette BNF
16,00 €
Réglement du 21 novembre 1823 d'administration de la gendarmerie royale, annoté des ordonnances, décisions instructions, notes ministérielles survenues depuis son émission
François de Sales
Hachette BNF
19,50 €
Des moyens de perfectionner en France l'institution du Jury, Mémoire qui a remporté le prix en l'an X de l'Institut national
Claude-Sébastien Bourguignon-Dumolard
Hachette BNF
18,00 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 6, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Jean-Emmanuel Gilibert
Hachette BNF
33,00 €
Traités de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne et des autres pays, qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome 6
Gabriel Davot, Jean Bannelier
Hachette BNF
35,00 €
Questions de droit, de jurisprudence et d'usage des provinces de droit écrit, du ressort du Parlement de Paris, mises en ordre alphabétique. 5e édition
Simon Mallebay de La Mothe
Hachette BNF
33,00 €
Arrêté du 19 vendemiaire an 12, sur la désertion, et sur la composition des conseils de guerre spéciaux près les régiments
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Statuts, ordonnances et déclaration du roy du 7 octobre 1675, confirmative d'iceux, pour la communauté des couturieres de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €