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pour « Shangri-la frontier ».
Procès Trochu : plainte en diffamation et outrages envers un dépositaire de l'autorité publique,, débats devant la cour d'assises de la Seine, audiences des 27, 28, 29, 30 mars, 1er et 2 avril 1872
XXX
Hachette BNF
19,50 €
La Loi dite des loyers, telle qu'elle a été votée le 12 juillet par la Chambre des Députés, Les exonérations, les contributions foncières, à propos de l'impôt sur le revenu
ROUAULT-J
Hachette BNF
9,50 €
Retraites ouvrières et paysannes : texte complet de la loi du 5 avril 1910, avec les modifications, qui y ont été apportées par les articles 54 à 61 de la loi de finances du 27 février 1912
FRANCE
Hachette BNF
9,50 €
L'Intimité française et la censure, plaidoirie prononcée devant le 2e conseil de guerre de Paris, le 10 septembre 1915 suivie d'une étude sur le moyen de combattre les illégalités de la censure
Jacques Bonzon
Hachette BNF
9,50 €
Droit romain : Étude sur le tribunat de la plèbe. Droit français : des Droits du conjoint survivant, dans l'ancien droit, dans le Code civil et d'après la loi du 9 mars 1891 : thèse pour le doctorat
Morier
Hachette BNF
24,00 €
Code de l'humanité, ou la Législation universelle, naturelle, civile et politique, Tome 13, avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code.
Fortunato Bartolomeo de Felice
Hachette BNF
39,40 €
Conclusions pour M. Beaufour au nom et comme syndic de la faillite de la Société Gastel père et fils, aux termes de deux jugements, appelant contre MM. Desgrottes, Rongement de Lowemberg et Blacque
Pierre-Aimé Dutard
Hachette BNF
11,00 €
Décret du 28 janvier 1908, portant application aux troupes européennes et assimilées à la charge du, département des colonies, des dispositions de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée
FRANCE
Hachette BNF
9,50 €