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pour « Les Max et Lili ».
Droit romain : De la représentation dans les obligations. Droit français : Du contrat de commission, thèse pour le doctorat
Georges Philippe
Hachette BNF
21,50 €
De la souveraineté de la nation par rapport à la constitution, ou réflexions sur les bruits du jour
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Une séance extraordinaire de l'assemblée nationale de Versailles, pendant les vacances de Pâques, le vendredi saint 14 avril 1876
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Traité des locations de chasse, suivi d'un formulaire contenant les différents actes auxquels le droit de chasse peut donner lieu
Lucien Jullemier
Hachette BNF
18,00 €
Règlement proposé à la suite du Rapport sur les institutions civiles. Séance du 17 brumaire an VI
Jean-Baptiste Leclerc
Hachette BNF
9,50 €
Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux, que l'on peut passer sous seing-privé, 11e édition
Léopold
Hachette BNF
21,50 €
Traité des obligations d'après les principes du Code civil, dans lequel on compare ce Code aux lois
Jean-Baptiste Carrier
Hachette BNF
31,50 €
Acte public sur les transactions, soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le lundi 24 mars 1817
Louis-Édouard Gérard
Hachette BNF
9,50 €