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pour « Stephanie des horts ».
Considérations sur moyens d'affermir rapidement nos libertés, sur résultats de la loi des élections, suivies de quelques réflexions touchant le ministère public, par un magistrat
Ladvocat
Hachette BNF
11,50 €
Recueil des décrets, circulaires, décision et instruction relatifs aux nominations d'officiers, à titre temporaire pendant la durée de la guerre. Août 1915
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
10,90 €
Les inventeurs et la loi des États-Unis modifiée en 1861, texte, docs, commentaires législation brevets invention, dessins et modèles fabrique aux États-Unis
Émile Barrault
Hachette BNF
11,00 €
Dictionnaire de droit canonique et des sciences en connexion avec le droit canon T1, Dictionnaire de Mgr André et de l'abbé Condis
Pierre Condis, Michel André
Hachette BNF
44,50 €
La nouvelle législation des machines à vapeur : décret du 30 avril 1880, loi du 21 juillet 1856, sur les contraventions, précédés d'un commentaire
T. Coret
Hachette BNF
16,50 €
Étude sur la nullité des actes de disposition entre vifs, qui ont pour objet la chose d'autrui, : thèse pour le doctorat soutenue... le 8 février 1877
Adrien Audibert
Hachette BNF
24,50 €
Du respect de la propriété privée dans la guerre maritime, mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques dans les séances 12, 19 et 26 mai 1866
Eugène Cauchy
Hachette BNF
17,50 €
Les actions en justice nées de la loi du 10 juillet 1915 sur le minimum de salaire, : compte rendu des discussions
Albert-Anatole Tissier
Hachette BNF
14,90 €