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pour « Stephanie des horts ».
Les cahiers de la justice n°3 - Hiver 2008 : La prévention des erreurs judiciaires, Les cahiers de la justice - Revue de l'ENM
École nationale de la magistrature (ENM)
Dalloz
26,40 €
Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement, Tome 4, les rapports de la commission.
FRANCE
Hachette BNF
23,00 €
Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité Tome 1, publique, aux congrégations et communautés religieuses, aux associations syndicales
Théodore Tissier
Hachette BNF
41,00 €
Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement, Tome 8, les rapports de la commission.
FRANCE
Hachette BNF
25,00 €
Université de France. Faculté de droit de Rennes. Des Modes volontaires de transmission, de la propriété foncière par actes entre vifs. Thèse pour le doctorat
P Kerrand
Hachette BNF
23,90 €
Plaidoyer de maître Antoine Arnauld, avocat en parlement, pour l'université de Paris, demanderesse contre les jésuites défendeurs, des 12 et 13 juillet 1594
Antoine Arnauld
Hachette BNF
16,00 €
Pothier analysé dans ses rapports avec le Code civil et mis en ordre sous chacun des articles, de ce code, ou Les législations ancienne et nouvelle comparées
Pierre-Antoine Fenet
Hachette BNF
38,40 €
Législation ancienne et nouvelle concernant les terres vaines et vagues, selon le droit, général de la France et le droit spécial de la Bretagne : solution des questions soumises
Lemerle
Hachette BNF
11,90 €