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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
A MM. les Sénateurs et MM. les Députés. De la Perception du droit de mutation, par décès sur l'actif net des successions. Appliquer cette mesure sans augmentation de tarifs
ROCHARD
Hachette BNF
11,00 €
La nouvelle Loi sur les fonds de commerce et sa jurisprudence. 2e édition, Commentaire pratique de la loi du 17 mars 1909 et exposé de la jurisprudence, la loi et les formules
Fortuné Crevoisier
Hachette BNF
18,50 €
Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentation, (3e édition, refondue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence)
POUILLET-E
Hachette BNF
49,50 €
Thèse de doctorat. Du Sénatus-consulte macédonien en droit romain. De l'Action en nullité ou en, rescision des actes faits par les mineurs ou leurs tuteurs en droit français. Faculté de droit
LELIGOIS-A-H
Hachette BNF
17,00 €
Discours sur l'enseignement du droit en France, avant et depuis la création des écoles actuelles :, prononcé le 5 novembre 1838, à la séance de rentrée de la Faculté de droit de Paris
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
12,90 €
Du transfert de la propriété foncière par l'effet des conventions à titre onéreux en droit, romain et en droit français, et de la publicité des actes translatifs de propriété : loi de 1885
Arnaudin
Hachette BNF
22,50 €
Théorie du Code pénal, annotée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, [augmentée d'un supplément contenant la législation et la jurisprudence nouvelles par E. Mesnard]
Adolphe Chauveau, Faustin Hélie
Hachette BNF
36,40 €
Droit romain : Des modifications que l'assiette de la dot pouvait subir à Rome durant le mariage., Droit civil français : De l'emploi et du remploi sous le régime de communauté : thèse
THERY-A-H
Hachette BNF
25,00 €