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8878 résultats pour « l'arabe du futur ».

Mémoire pour Maitre Antoine Moutardier, notaire royal, accusé en crime de faux principal, appelant d'un décret de prise de corps contre lui décerné par acte du 15 août 1773

Cartier

Hachette BNF

9,50 €

Edit du Roi sur l'établissement de la seconde chambre de la cour des aides et finances, avec la juridiction et connaissance attribuée à icelle cour sur les tailles, aides, gabelles

Henri II

Hachette BNF

9,50 €

Lettres patentes du roy Charles VII en forme de commission adressante aux baillifs de Touraine, par lesquelles leur est mandé d'informer contre les seigneurs droit de péage sur la rivière de Loyre

Charles VII

Hachette BNF

10,90 €

Édict du 28 juin 1627, suppression des offices de receveurs des espices créez ès années 1581 et 1586, et réunion desdits offices à ceux des greffiers et maistres clercs des greffes

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Règlement du 22 décembre 1775 pour établir dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz et Lille, des amphithéâtres destinés à former en médécine, chirurgie et pharmacie, des officiers de santé

Secrétariat d'Etat à la guerre

Hachette BNF

9,50 €

depenalisation regulation et renouvellement des sanctions en droit compare des affaires, Actes du colloque organisé le 3 octobre 2008 par le centre d'études et de recherches en droit des af

Collectif Litec

LEXISNEXIS

35,50 €

Le Code civil et les Droits de l'homme, actes du colloque international de Grenoble, 3 et 4 décembre 2003, ancien Palais de justice de Grenoble et Musée de la Révolution française de Vizille

Jean-Luc Chabot, Jérôme Ferrand, Philippe Didier

L'Harmattan

39,00 €

Mémoire pour Claude-François Jore, contre le sieur François-Marie Arouët de Voltaire ., Suivi de la lettre de Voltaire à Jore, datée de "Cirey, 25 mars 1736" et de l'avis du Conseil...

Voltaire, Claude-François Jore

Hachette BNF

9,50 €