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pour « Stephanie des horts ».
Dictionnaire général des lois pénales, disciplinaires et de police. Nouvelle édition, avec un supplément chronologique au courant du dernier état de la législation criminelle
Ernest de Chabrol-Chaméane
Hachette BNF
14,90 €
Ordonnances des rois de France de la troisième race- Volume 15, Ordonnances rendues depuis le commencement du règne de Louix XI jusqu'au mois de juin 1463
Emmanuel Pastoret
Hachette BNF
47,00 €
Thèse pour le doctorat. Les Douanes chez les Romains en droit romain, Du Contentieux de l'administration des douanes en droit français. Faculté de droit de Caen
THIBAULT-F
Hachette BNF
33,00 €
De la Responsabilité non solidaire des co-locataires en cas d'incendie, commentaire de la loi du 5 janvier 1883 modifiant l'art. 1737 du Code civil
CLEMENT-H
Hachette BNF
10,90 €
Recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'Etat, arrêtés, règlements et circulaires, concernant les Israélites depuis 1850, précédé de l'ordonnance royale du 25 mai 1844. 2e édition
Isaac Uhry
Hachette BNF
19,50 €
Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés du département de la guerre, autres que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Répression des fraudes, falsifications de denrées alimentaires, boissons, marchandises, et produits agricoles. Commentaire de la loi du 1er aout 1905. 2e édition
SIMON-AUTEROCHE-E
Hachette BNF
10,90 €
Examen du projet de loi sur l'extradition suivi de la liste des traités d'extradition conclus, par la France avec les pays étrangers
SERUZIER-C
Hachette BNF
11,90 €