1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « la cantine de minuit ».

Édict du 6 mars 1626, portant vente et aliénation aux Prévost des marchands et eschevins de Paris, jusque à la somme de 300.000 livres de rente, à les avoir sur les deniers de l'imposition de 30 sols

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Thèse de doctorat. De la Condition juridique des indigènes en Algérie, dans les colonies et dans les pays de protectorat. Faculté de droit de Paris, le 19 décembre 1898

APCHIE-C

Hachette BNF

23,00 €

Contrat d'eschange entre le roi François Ier et Mme de la Roche-sur-Yon des terres de Lenze et Condé, contre les comté de Mortaing et Vicomté d'Aulge, procès-verbal de prise de possession

F. Garnier, Édouard Allou, Adolphe Billault, Jean-Baptiste Duvergier, Paul Fabu, A. Daverne, H. Dolez

Hachette BNF

9,50 €

Édict du 16 may 1635 portant création de deux offices de conseillers de S. M., et intendans héréditaires des deniers communs, patrimoniaux et d'octroy de la Généralité de Guyenne

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Thèse de doctorat. Des caisses de retraites et de secours créées au profit des ouvriers, et employés des mines, par la loi du 29 juin 1894. Faculté de droit de Paris

Armand Rougé

Hachette BNF

19,00 €

Thèse de doctorat. De la Représentation en justice en droit romain. Des Autorisations de plaider, nécessaires aux communes et aux établissements publics en droit français. Faculté de droit de Paris

André Du Boys

Hachette BNF

26,00 €

Sur les concours pour les prix du comte Rossi et sur les concours de licence et de doctorat, Rapport lu en séance publique de la Faculté de droit de Paris, le 1er août 1885

Théophile Ducrocq

Hachette BNF

9,50 €

Thèse de doctorat. Le Divorce et la séparation de corps en droit international privé, spécialement au point de vue du droit français. Faculté de droit de Paris, 19 avril 1893

Édouard Centner

Hachette BNF

21,50 €