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9481 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Contre le projet de loi portant approbation des stipulations financières d'une convention, passée entre le ministre des Finances, Compagnie générale maritime et Société du crédit mobilier

Olivier Le Roy de Kéraniou

Hachette BNF

11,90 €

Édict du roy, portant creation et augmentation d'officiers en la Cour des Monnoyes, et le reglement de leur pouvoir et jurisdiction

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Declaration du roy, sur la jurisdiction et cognoissance des juges consuls de ce royaume, Ensemble les arrests de la cour de Parlement

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Édict du Roy, portant suppression des substituts de ses procureurs, en chacun siège des eslections, et greniers à sel de ce Royaume

France

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9,50 €

Traité de paix entre le Roi, le roi d'Espagne et le roi de la Grande-Bretagne, Paris, 10 février 1763. Avec l'accession du roi de Portugal

France

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11,50 €

Acte pour la licence. Code Napoléon. Quelles sont les diverses hypothèques légales, Droit commercial. Du Billet à ordre et de la prescription. Académie de Toulouse

Joseph-François-Grégoire Corraze

Hachette BNF

9,50 €

Code général progressif par ordre alphabétique et de matières, Dispositions textuelles des lois et actes du gouvernement qui se sont succédés depuis 1789

Alphonse Decourdemanche

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25,00 €

Déclaration du mois de janvier 1613 portant confirmation des ordonnances, statuts, règlements, privilèges, franchises, donnez à tous les marchans merciers, grossiers, joualliers de Paris

France

Hachette BNF

9,50 €