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pour « Stephanie des horts ».
Questions concernant les substitutions , avec les réponses de tous les parlemens et cours, souveraines du royaume, et des observations de M. le chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses
Vaquier
Hachette BNF
33,40 €
Le sire de Bacqueville Légende normande : reproduction de deux arguments scéniques, représentés en Belgique par les étudiants des jésuites, en 1622 et 1630
Ernest Poret Blosseville
Hachette BNF
9,50 €
De la garantie ou des recours en éviction dans la vente, en droit romain et en droit français :, thèse pour le doctorat
Yuryewicz
Hachette BNF
16,50 €
Faculté de droit de Paris. Des Donations entre époux, dans le droit romain. De la quotité, disponible entre époux, d'après le droit français. Thèse pour le doctorat
Charles Bonnet
Hachette BNF
22,50 €
De l'extension des principes de la convention de Genève aux guerres maritimes thèse pour le, doctorat soutenue le 22 avril 1899, Faculté de droit de l'Université de Paris
Cauwès
Hachette BNF
21,50 €
Précis de la science du droit naturel et du droit des gens précédé d'une introduction historique,, et suivi d'une biographie, d'une bibliographie et d'un vocabulaire
Léopold Malepeyre
Hachette BNF
22,00 €
Droit civil français : des servitudes établies par la loi , Jus romanum : de servitutibus., Droit administratif : procédure devant le Conseil d'Etat et les conseils de préfecture
Demontzey
Hachette BNF
14,90 €
La mise en problème européen de l'économie publique. Volume 48, Socio-histoire des mondes de l'entreprise publique au contact de la politique européenne...
Mélanie Vay
Dalloz
65,00 €