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Code des successions. Partie 1, Traité sur les dispositions du Code civil relatives aux successions, donations, testamens, partages

Auguste Firmigier-Lanoix

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Code des successions. Partie 2, Traité sur les dispositions du Code civil relatives aux successions, donations, testamens, partages

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Code du volontariat, guide des aspirants au volontariat d'un an. 2e édition, contenant les lois, décrets, instructions, circulaires ministérielles

Arthur Pougin

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Thèse de doctorat. Les Juridictions commerciales au moyen âge, étude de droit comparé, Faculté de droit de Paris

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L'Article 2 du projet de loi sur les accidents, voté en première lecture par le Sénat, le 13 février 1890

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Décret du 20 janvier 1914, règlement général sur l'exploitation des mines, autres que les mines de combustibles

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Thèse pour le doctorat sur les donations entre époux : présentée à la Faculté de droit de Nancy

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Projet de loi sur la presse, soumis aux lumières de MM. les membres de la chambre des députés

impr. de A. Boucher

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