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8877 résultats pour « l'arabe du futur ».

Thèse de doctorat. Le Droit de traiter, considéré dans ses rapports avec la forme de l'État, et avec la forme du gouvernement, théorie de droit public moderne. Faculté de droit de Lyon

Henri Ebren, Université de Lyon. Faculté de droit et des sciences économiques

Hachette BNF

26,50 €

Thèse de doctorat. Essai d'interprétation des articles 826, 827 et 832 du Code civil, La question de leur application aux partages d'ascendants. Faculté de droit de Dijon, 27 juin 1900

Ulric Caillet

Hachette BNF

19,50 €

Thèse de doctorat. Du Domicile comme principe de compétence législative dans la doctrine, et la jurisprudence françaises depuis le Code civil en droit français. Faculté de droit de Paris

Victor Loiseau

Hachette BNF

26,00 €

Décret 31 décembre 1922. Code de la route, règlement sur la police de la circulation et du roulage, Saumur, Fontainebleau, Versailles, l'école d'administration militaire de Vincennes à partir de 1922

Anonyme

Hachette BNF

17,50 €

Mémoire pour le commerce de charbon de bois et de terre contre l'ordonnance du 3 mars 1825, qui accorde une augmentation de tarifs aux compagnies des canaux de Briare, Orléans et Loing

COLLECTIF

Hachette BNF

11,00 €

Procès-verbal du 22 juillet 1771 pour l'instruction de l'instance pendante par-devant le roi et, son conseil entre l'ordre des avocats et les bourgeois honorables et immatriculés de Perpignan

Louis Guillaume de Bon

Hachette BNF

16,00 €

Thèse de doctorat. De la Capitis deminutio en droit romain. De la Protection des enfants maltraités, et moralement abandonnés, loi du 24 juillet 1889 en droit français. Faculté de droit de Paris

Gaston Guény

Hachette BNF

21,50 €

Recueil. Edict du roy sur l'establissement de la jurisdiction des consuls en la ville de Paris, et les déclarations et arrests donnez ensuite pour authoriser la dite justice, divisé en 2 parties

Denys Thierry

Hachette BNF

35,40 €