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pour « Stephanie des horts ».
Encyclopédie des juges de paix. Tome 1, ou Traités, par ordre alphabétique de toutes les matières qui entrent dans leurs attributions
Victor Augier
Hachette BNF
28,50 €
Recueil concernant le tribunal de nosseigneurs les maréchaux de France. Volume 1, Prérogatives et fonctions des officiers chargés d'exécuter ses ordres, matières de sa compétence
Beaufort
Hachette BNF
26,50 €
La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours, Recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements. Tome III. Table analytique
Octave Gréard
Hachette BNF
34,50 €
Les logements insalubres, loi de 1850, son application, ses lacunes, réformes désirables, projet de loi. Académie des sciences morales et politiques, 4 février 1882
Prosper Eschbach
Hachette BNF
11,50 €
Patrons et employés. De la Rupture des contrats de louage d'ouvrage entre patrons et employés, conséquences de la loi du 27 décembre 1890
CLOZEL-J
Hachette BNF
9,50 €
Traité des actions, suivant les principes du droit françois et du droit coutumier, de la province de Normandie pour le for de la conscience
Pierre Le Cocq
Hachette BNF
21,50 €
Code des juges de paix considérés comme officiers de police judiciaire, auxiliaires du procureur de la République et délégués du juge d'instruction
SCOHYERS-A
Hachette BNF
14,90 €
Thèse pour le doctorat. De l'Adoption en droit romain, Du Nom de famille et des titres de noblesse en droit français
TOURNADE-P
Hachette BNF
21,50 €