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Chambre de commerce de Lyon, séance du 21 février 1901. Travail des hommes adultes, révision du décret du 17 mai 1851, rapport

Jean Coignet

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Analyse de trois procès-verbaux relatifs à l'opération de la simphyse sur la femme Vespres, Avec des réflexions sur ces procès-verbaux et sur cette opération

Jean René Sigault

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Code des pensions civiles, contenant la loi du 9 juin 1853, le décret du 9 novembre, suivant et tous les règlements antérieurs

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Tableau dramatique de la justice au XIXe siècle, résumé de la vie judiciaire d'un avocat, C. Ledru, et dans la révélation des mystères de l'affaire Contrafatto. Tome 1

Louis de Bouclon

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Décrets sur l'organisation de l'Ecole militaire d'infanterie. Instruction et programmes, pour l'admission des sous-officiers à cette école. Texte officiel mis au courant de la législation

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Note sur le projet de loi interdisant l'exhumation et le transport des corps militaires français, alliés et ennemis sur le territoire français pendant une période à déterminer

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Loi du 26 avril 1917 sur les sociétés anonymes à participation ouvrière, Commentaire publié par la Gazette des sociétés et du droit financier

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Commentaire de la loi du 5 mai 1855 et des articles 18-23 de la loi du 24 juillet 1867, sur l'organisation municipale

J.-B.-L. Taillefer

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