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pour « Stephanie des horts ».
Droit civil français : des règles particulières aux baux à loyer et aux baux à ferme. Jusromanum, : de praediorum locatione conductione. Droit criminel : de l'acte de délinquer en général
Ackermann
Hachette BNF
14,90 €
Du payement des dettes dans les successions testamentaires ou ab intestat, en droit romain, et en droit français : thèse pour le doctorat
Louchet
Hachette BNF
21,50 €
Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement, Tome 7, les rapports de la commission.
FRANCE
Hachette BNF
24,50 €
Qui potiores in pignore vel hypotheca habean, tur, et de iis qui in priorum creditorum locum, sur, cedunt, jus romanum Des hypothèques, droit français : thèse pour la licence
Cambon
Hachette BNF
10,90 €
Jusromanum : de formatione, promulgatione, publicatione et abrogatione legum . Droit civil, français : de la promulgation, de la publication et de l'abrogation des lois Civiles
Crochet
Hachette BNF
9,50 €
Jus romanum : De usufructu. - Droit civil français : De l'usufruit en général et des obligations, de l'usufruitier , Droit administratif, dérogation les préfets n'ont pas de juridiction
Vaudrit
Hachette BNF
11,00 €
De inofficioso testamento, jus romanum Quelles sont les diverses hypothèques légales ?, code civil De la compétence des juges de pair en matière personnelle ou mobilière
Cambon
Hachette BNF
9,50 €
Abrogation de la loi de 1816, Suppression de la régie sur la libre circulation des vins, cidres, poirés, bières, alcools en France
Le Roux
Hachette BNF
9,50 €