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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Pétition à la Chambre des Députés. Attentats commis, surtout depuis le traité du 29 octobre 1840, par Rosas ou ses agents contre des personnes et propriétés françaises et dénoncés par 22 réclamants
John Le Long
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Toulouse. Du Droit de retour légal des ascendants donateurs, en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat, soutenue par M. Alexandre Laurens
Laurens
Hachette BNF
20,50 €
Loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, Instruction provisoire D pour l'application dans les établissements militaires de la loi ci-dessus
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Thèses pour le doctorat. De l'Aveu dans la procédure romaine. Du Droit de chasse dans ses rapports, avec la propriété, étude de droit français et de droit comparé. Faculté de droit de Nancy
SCHAEFFER-M
Hachette BNF
30,50 €
Ordonnance du roy, sur le reiglement et ordre que doit tenir l'infanterie, instruction pour donner, le morion aux soldats manquans à leur devoir et causes pour lesquelles ils le doivent avoir
Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 7 octobre 1625, en faveur de tous les fermiers et autres personnes qui sont entrez, et interessez aux partis faits avec S. M. et le feu Roy son père
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 25 octobre 1628, portant création des offices de commissaires receveurs héréditaires, des deniers des saisies réelles, asçavoir deux, où il y a Parlement et d'un, en chacune ville
Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
Édict du 28 juin 1627, portant suppression des offices de receveurs des espices, créez ès, années 1581 et 1586 et réunion desdits offices à ceux des greffiers et maistres clercs des greffes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €