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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Édicts du roy des 1er fevrier et 25 may 1630 et 3 juillet 1632, suppression des charges de generaux, des postes, creation de surintendans desdites postes, avec augmentation de leurs pouvoirs
Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
Maximes générales sur les droits domaniaux tels que les lods et ventes, les échanges, les reliefs, ou rachats et les déports de minorité dus dans la mouvance du Roy
De Cabanel
Hachette BNF
21,50 €
Traité du droit de voyrie, contenant un recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens, qui ont attribué la connoissance de ce droit aux trésoriers de France généraux des finances
France
Hachette BNF
24,00 €
Édict et déclaration du 27 juillet 1605 pour la vente en hérédité des officiers de jaulgeurs, mesureurs et visiteurs de tonneaux, bariques et autres vaisseaux à mettre vin en Normandie
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Manuel des employés de la garantie, lois, arrêtés, règlements, instructions et circulaire, relatifs au titre et à la marque des ouvrages d'or ou d'argent, à la perception du droit
A. L. de St H.
Hachette BNF
23,90 €
Édict du 24e mars 1646, création de 8 offices de commissaires controlleurs jurez visiteurs, et priseurs et 2 offices de jurez jaugeurs des cendres, soutes et gravelées de Paris
France
Hachette BNF
11,00 €
Mémoire pour Pierre de Barbot de Plaine-Selve et Jean-Baptiste de Barhot de Larcis, contre M. l'inspecteur général du domaine et les habitants de Saint-Martin de Mazerac
Belloumeau
Hachette BNF
18,00 €
La Loi sur le divorce votée par le Sénat et la Chambre des Députés, précédée du Rapport fait au nom, de la Commission de la Chambre des Députés chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par elle
Alfred-Ferdinand-Sévère Letellier
Hachette BNF
9,50 €