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pour « Stephanie des horts ».
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T07, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
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Règlement du 2 septembre 1775 arrêté par le Roi, sur l'uniforme des officiers généraux, et autres employés dans ses armées et dans ses places
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Faculté de droit de Paris. Droit romain. Des Impôts indirects chez les Romains, sous la République et sous l'Empire. Droit français. De la Société en nom collectif. Thèse
Henri Naquet
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Contrat d'édition en matière artistique ou littéraire et nécessité de sa réglementation législative, Mémoire lu au Congrès des sociétés savantes à Paris, le 28 mars 1894
Henri Pascaud
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