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Le Paganisme au milieu du IVe siècle, situation matérielle et légale, Extrait de la Revue des Questions historiques, 1er octobre 1894

Paul Allard

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Des contrats de la femme avec les tiers dans l'intérêt du mari. Thèse pour le doctorat, Acte public soutenu le 19 mai 1896

Élie Boutaud

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La charte constitutionnelle, appuyée en 1830 sur le Contrat social, acceptée et jurée par S. M. Louis-Philippe Ier, proclamé roi des Français

XXX

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Répertoire de la législation des chemins de fer français. Réseaux secondaires d'intérêt général, chemins de fer d'intérêt local et tramways, 31 décembre 1900

LES CHEMINS DE FER

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Idées ou Bases d'une nouvelle déclaration des droits de l'homme, de celle de ses devoirs, et d'une nouvelle Constitution pour la République française

Antoine-Joseph Thorillon

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Quelques réflexions présentées à M. le comte de Lally-Tollendal, sur l'opinion par lui prononcée à la chambre des pairs, le 19 décembre 1815

XXX

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Mémoire à l'appui de l'établissement des voies ferrées économiques de Lille, Suivi d'un Appendice sur le projet d'agrandissement de Lille et d'un nouveau plan

Georges-Henry Love

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Recueil des principaux décrets du gouvernement de la défense nationale, Suivi de la législation sur les indemnités pour dommages causés par la guerre

Octave Marais

Hachette BNF

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